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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Aspiran (1598-2003)Nombre de notices : 115

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Fêtes et cérémonies. - Annonce de la paix : ordonnance royale (1749). Victoire des troupes françaises et des États-Unis contre les Anglais, ordre de chanter le Te Deum en action de grâce : correspondance (1781). Naissance du dauphin, ordre de chanter le Te Deum : correspondance (1781).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              99 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              117 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              51 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              49 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              425 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              399 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              311 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              403 vues - Délibérations consulaires. 13 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Administration consulaire. - Délivrance des extraits de tous les actes, sentences et jugements, réglementation : arrêt du conseil d'État (1697). Tenue des actes, réglementation : circulaire, correspondance (1727-1738). Élections et nominations consulaires : édit du roi (1766). Publication royale : certificat d'affichage, correspondance (1779-1781). Achat d'ouvrage : correspondance (1781).
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix de 1598.
                    786 vues - Matrice du compoix de 1598. 13 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome I.
                    237 vues - Usuel du compoix de 1669, tome I. 13 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome II.
                    177 vues - Usuel du compoix de 1669, tome II. 13 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome III.
                    191 vues - Usuel du compoix de 1669, tome III. 13 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1669, tome IV.
                    231 vues - Usuel du compoix de 1669, tome IV. 13 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                  • Compoix cabaliste de 1767.
                  • Extraits de compoix.
                    35 vues - Extraits de compoix. 13 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                  • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions (1655, 1692, 1730, 1732, 1737, 1741-1742, 1744-1745).
                  • Levée de la taille : livres de taille, préambules des impositions (1747, 1750-1755, 1757, 1761-1763).
                  • Levée de la taille : livres de taille (1764-1770, 1772-1773, 1776, 1778).
                  • Levée de la taille : livres de taille (1779-1788, 1790).
                  • Fixation de la taille : ordonnance, préambules des impositions (1695, 1706, 1740-1748, 1763-1769, 1778-1779, 1781).
                  • Levée des impositions et réclamations : édit royal, arrêt du conseil d'état, ordonnances, délibérations consulaires, sentences, suppliques, bail, tarifs, quittances, correspondance.
                  • Levée des impositions et réclamations : arrêt du conseil d'État, ordonnances, délibérations consulaires, suppliques, quittances, certificat de criée, état de répartition, correspondance.
                  • Comptabilité
                    • Comptabilité des collecteurs : comptes et des pièces justificatives aux comptes.
                    • Comptabilité des consuls : comptes et pièces justificatives aux comptes.
                    • Gestion des dettes et emprunts de la communauté : délibérations consulaires, obligations, additions à l'état des dettes, supplique, correspondance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Délimitation et adjudication des vacants : déclaration du roi, cahier des offres, liste nominative des personnes bénéficiant des patus (1660, 1764).
                    • Réglementation et contrôle de la dépaissance dans les vacants : arrêts du parlement de Toulouse, délibérations consulaires, listes nominatives des habitants se conformant au règlement, suppliques, mémoire, correspondance (1658-1781). Contrôle de la boucherie : procès-verbal de vérification de l’état des viandes (1772).
                    • Réparations des chemins : ordonnance, délibération consulaire, correspondance (1655, 1751, 1780). Réfections des bâtiments et édifices cultuels de la communauté : correspondance (1780-1782).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Armée. - Levée et organisation de la milice : ordonnances, ordres, procès-verbaux de la milice, certificats de miliciens, correspondance (1703-1782). Contrôle du matériel et de l'équipement militaires, interdiction de revente : ordonnance (1723). Établissement des garnisons : ordonnance (1772).
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédures.
                        • Communauté contre divers particuliers : pièces de procédures.
                        • Police. - Garde-terre : registre des dénonces (1691-1692). Contrôle de la mendicité : ordonnances, correspondance (1768-1777). Contrôle de la chasse et vérification du port d'arme : ordonnance, arrêt du parlement de Toulouse (1768-1778).
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                            • Cultes
                              • Police du culte, contrôle des célébrations : arrêt du parlement de Toulouse.
                              • Religion réformée. - Répression : arrêt du conseil d'État, arrêt du parlement (1681). Organisation de la conversion : déclaration du roi, ordonnances, arrêt du conseil d'état du roi (1681). Contrôle des nouveaux convertis : jugements, correspondance (1727-1760).
                              • Instruction publique
                                • École. - Recrutement de maître catholique : arrêt du parlement (1681). Rétribution des maîtres : correspondance (1726).
                              • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                • Commerce. - Réglementation des exportations et des importations : arrêts du conseil d'État (1755-1760). Contrôle du commerce des grains : arrêt du conseil d'état du roi (1772). Interdiction d'exporter et d'exposer les métiers à tisser, ainsi que les outils et instruments servant à leur fabrication : arrêt du conseil d'état du roi (1779).
                                • Agriculture, contrôle du défrichement : déclarations individuelles, correspondance.
                                • II DOCUMENTS DIVERS
                                  • Inventaire des biens de monsieur Antoine Requairand (1647). Litiges entre des particuliers. - Jean Montrouzies, habitant de Saint-Félix, contre André Causse et André Granier : correspondance (1760). Pierre de Lapierre contre Jean Fargues, Pierre Durand et Pierre Vommery, habitants d'Aspiran, au sujet d'une dette : obligation (1650).
                                • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                                    • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                                      • B ACTES DE L’ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
                                        • C BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
                                          • Publication du groupe "Mémoire" du Foyer rural d'Aspiran : "À la découverte du compoix de 1669. Neuf siècles d'architecture" : fascicule illustré, article de presse sur l'exposition.
                                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                              • 1 D Conseil municipal
                                                • Délibérations et procès-verbaux du conseil municipal.
                                                  277 vues - Délibérations et procès-verbaux du conseil municipal. 13 EDT 45- Ouvre la visionneuse
                                                • Délibérations du conseil municipal (an II).
                                                  37 vues - Délibérations du conseil municipal (an II). 13 EDT 46- Ouvre la visionneuse
                                                • 2 D Actes de l'administration municipale
                                                  • 3 D Administration de la commune
                                                    • Nomination d'un commissaire par l'administration du canton d'Aspiran : correspondance (an VI). Correspondance aux sujets des archives avec les communes de Canet et de Paulhan (an VII).
                                                  • E ETAT CIVIL
                                                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                          • 1 G Impôts directs
                                                            • Contribution foncière de 1791 : états de section A - G.
                                                            • Perception des contributions : matrices de rôle d'imposition, mandements, correspondance (an VII-1809).
                                                            • 2 G Impôts extraordinaires
                                                              • Levée de l'emprunt forcé : extrait du procès-verbal des séances publiques de l'administration du département de l'Hérault, registre des citoyens assujettis (an IV - an VII).
                                                              • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                                • Poids et mesures, application des mesures républicaines : circulaires (an V - an VII). Taxes sur le tabac et les passeports : arrêtés préfectoraux, correspondance (an VII - 1812).
                                                              • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                                  • 1 H Recrutement
                                                                    • Service national. - Levée, recensement et tirage au sort des jeunes gens : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, liste nominative des conscrits, procès-verbal du tirage au sort, correspondance (an VII - 1811). Demandes de dispenses : registre (an VII).
                                                                    • 2 H Administration militaire
                                                                      • Condamnation à mort par la commission militaire d'un prêtre réfractaire : jugement de Jean-Baptiste Robert, curé de Puilaurent, certificat d'exécution de la peine (an VII - an VIII).
                                                                      • Ravitaillement des troupes : circulaires, correspondance (an VI - an VII).
                                                                    • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                        • 1 I Police locale
                                                                            • Police urbaine
                                                                              • Organisation de la fête funéraire à la mémoire de Bonies et Roberjeot, ministres plénipotentiaires, victimes de l'infâme Autriche : délibération du conseil municipal (an VII).
                                                                            • 2 I Police générale
                                                                              • Police intérieure. - Attribution de passeports : circulaires (an VII). Réquisition des armes et des munitions : procès-verbaux de l'administration du département de l'Hérault (an VII). Accession des ex-nobles à la citoyenneté française : procès-verbal de l'administration centrale du département de l'Hérault (an VII).
                                                                              • 3 I Justice
                                                                                • Tribunal criminel du département de l'Hérault : états sommaires des jugements (an VI - an VIII).
                                                                              • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                                  • 1 K Elections
                                                                                    • Élections politiques : liste nominative des plus forts contribuables.
                                                                                    • Élections politiques. - Élections et nominations municipales : arrêté de l'administration municipale du canton, procès-verbal des opérations électorales (an VI - an VII).
                                                                                  • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                                        • 1 N Biens communaux
                                                                                          • Reconnaissance des vacants communaux défrichés : rapport des experts, registres de déclarations, déclarations individuelles, tableau indicatif des défrichements réalisés dans les vacants.
                                                                                        • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                                            • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                                              • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                                                • Attributions de pensions aux anciens militaires et aux ex-ecclésiastiques : arrêté du directoire, circulaires, délibération du conseil municipal (an VII).